Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS
SCEV DEZAT ANDRE ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
3991171
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS de SCEV DEZAT ANDRE ET FILS

Présentation de la marque ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS

Déposée le 15 mars 2013 par la société SCEV DEZAT ANDRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société SCEV DEZAT ANDRE ET FILS domicilié(e) Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 691 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DEZAT ANDRE ET FILS, M. Dezat Firmin domicilié(e) Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France.

La marque ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRÉ DEZAT & FILS VIGNERONS est expirée depuis le 15 mars 2023.

SCEV DEZAT ANDRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Léonard Blondeau , André DEZAT et fils , Les Celliers Saint Romble , Domaine THIBAULT


SCEV DEZAT ANDRE ET FILS, SCEV - Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France - SIREN 381691963


SCEV DEZAT ANDRE ET FILS, M. Dezat Firmin - Rue des Tonneliers, CHAUDOUX - 18300 - VERDIGNY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins.